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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVALIS FIBRES
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SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS
NOVALIS FIBRES, (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
97689832
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS

Déposée le 31 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVALIS FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVALIS FIBRES domicilié(e) 6 Rue Georges Marannes, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 577 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC - France.

La marque SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS est expirée depuis le 31 juillet 2007.

NOVALIS FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : SYLKHARESSE , N , N


NOVALIS FIBRES, (société par actions simplifiée) - 6 Rue Georges Marannes, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 383577038


C. GELAIN RHONE-POULENC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252594 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 13 décembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°336902 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270163 - Publication au BOPI 1999-01-12

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Cordes, ficelles, filets, tentes bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement et de décoration intérieure ; étoffes en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; stores en matières textiles ; voilages et rideaux en matières textiles ; tissus pour vêtements ; tissus pour lingerie ; linge de maison ; linge de table ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.